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Avenant

Document contractuel modifiant les conditions d'un contrat d'assurance existant sans le résilier. L'avenant peut concern...

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Définition

Document contractuel modifiant les conditions d'un contrat d'assurance existant sans le résilier. L'avenant peut concerner un changement d'adresse, l'ajout d'un conducteur, la modification des garanties ou du montant de la franchise. Il fait partie intégrante du contrat.

Exemple concret

Suite à l'achat d'un nouveau véhicule, un avenant modifie les caractéristiques du véhicule assuré.

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